Mention Légale
1. Éditeur du site
Le site www.labelettebasque.fr est édité par la société SAS TBL, exploitant la marque La Belette Basque.
Dénomination sociale : SAS TBL
Siège social : 46 Rue Erretegia, 64210 BIDART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 4000
SIREN : 983 351 099
SIRET : 983 351 099 00012 Numéro de TVA intracommunautaire : FR69983351099
Inscription au RCS : Bayonne, le 11/01/2024
Contact : contact@labelettebasque.fr
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est The Beautiful Lab, SAS TBL.
Email de contact : contact@tbl-sas.fr
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : HOSTINGER
Raison sociale : Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Contact : [Email ou téléphone de l’hébergeur]
4. Activité et services
La Belette Basque propose à la vente des produits imprimés (affiches, cartes postales, etc.) développés à partir de visuels créés par l’éditeur et imprimés en France par un prestataire labellisé Imprim’Vert.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de SAS TBL ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite. La marque « La Belette Basque » est déposée à l’INPI et protégée par le droit des marques.
6. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, le site collecte et traite les données personnelles des utilisateurs uniquement pour les besoins de la gestion des commandes, la facturation et la livraison. Responsable du traitement : SAS TBL Finalités : gestion des commandes, service client, envoi d’informations relatives à la marque. Droit d’accès, de rectification et de suppression : Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits en contactant SAS TBL à l’adresse contact@labelettebasque.fr.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation du site. L’utilisateur peut paramétrer ou désactiver les cookies via les options de son navigateur.
8. Responsabilité
La Belette Basque met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentées sur le site. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des interruptions ou dysfonctionnements du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Bayonne seront compétents. Contact : SAS TBL – La Belette Basque
Email : contact@labelettebasque.fr
Site : www.labelettebasque.fr